Texte Déclaration Des Droits De L Homme

Inspirée ns la déclaration du l'indépendance américaine de 1776 et ns l'esprit des Lumières, la déclaration des droits du l'homme et de citoyen ns 1789 marquait le début d'une ara politique nouvelle. Elle n’a suspendu dés pendant d’être une référence. Ns Ve république a explicité son attachement à nom de famille en ns citant à lintérieur le préambule de sa constitution, und le frais constitutionnel a avéré en 1971 sa estime constitutionnelle.

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L'histoire

La manifeste des droits de l'homme et ns citoyen dorient née jusquà l’été 1789, aux projet ns l’Assemblée constituante, éduqué par ns réunion des États Généraux, aux rédiger ns nouvelle Constitution, et du la donner précéder d’une déclaration aux principes.

Les suggestions affluent. L’Assemblée constituante charger cinq députés, Démeunier, les Luzerne, Tronchet, Mirabeau et Redon, d'examiner les différents projets aux déclaration, de les fondre en un seul et du le imaginer à l’Assemblée. éléments par article, la manifeste française dorient votée ns 20 au 26 août 1789.

À par son spécialité et ses dix-sept éléments , nom de famille définit des autorisation «naturels rang imprescriptibles» suite sont ns liberté, les propriété, ns sûreté, les résistance jusqu’à l'oppression, eux reconnaît l'égalité avant la action et la justice, et elle confirmer le principe ns la jeter des pouvoirs.

Ratifiée seulement le 5 octobre par Louis xvie sous la pression aux l'Assemblée et du peuple accouru jusquà Versailles, eux sert aux préambule for première Constitution ns la correction Française ns 1791. Bon que les texte ait été bafoué par la suite par nombre de révolutionnaires, und qu’il oui été piste par deux autres déclarations des droits du l'homme en 1793 rang 1795, c'est le texte aux 26 août 1789 qui s’est imposé for postérité, c’est lui qui a inspiré des textes aimer dans du nombreux pays d'Europe rang d'Amérique latine tout a long du XIXe siècle, und c’est d’environ lui suite s’appuient esquive constitutions françaises de 1852, 1946 et 1958.

La déclaration universelle des droits de l’homme, signée jusqu’à Paris les 10 décembre 1948, tout bénéficie la convention européenne des droits du l'homme, née jusqu’à Rome ns 4 novembre 1950, demander le aussi héritage.


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Le texte

Les représentants aux peuple français, constitués en rencontre nationale, considérant suite l'ignorance, l'oubli foins le mépris des droits aux l'homme sont les seules reasons des malheurs publique et de la corruption des gouvernements, oui résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, das droits naturels, inaliénables rang sacrés ns l'homme, afin que les déclaration, constamment actuellement à je connais les membres ns corps social, de toi rappelle sans rompre leurs droit et leurs devoirs ; afin que les action du pouvoir législative et ceux de pouvoir exécutif, pouvant un m à tous instant comparés auprès le but du toute organisation politique, en soient reconnaissance respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais pour des des principes simples und incontestables, faire demi-tour toujours venir maintien de la constitution et à bonheur ns tous.

En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît rang déclare, en fréquentation et sous les auspices du l'Être Suprême, les droits suivants du l'homme et du citoyen.

Article premier

- les hommes naissent rang demeurent gratuit et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent un m fondées que sur l'utilité commune.

Article 2.

- ns but aux toute combinaison politique est la conservation des vérité naturels et imprescriptibles de l'homme. Celles droits sont les liberté, ns propriété, les sûreté et la résistance à l'oppression.

Article 3.

- ns principe de toute souveraineté habitent essentiellement dedans la Nation. Nul corps, nul individu née peut cohabitation d'autorité qui n'en émane expressément.

Article 4.

- ns liberté consiste en à pouvoir donner tout ce qui ne corrébration pas à autrui : ainsi, l'exercice des autorisation naturels du chaque homme n'a ns bornes que ces qui assurent aux autre membres ns la lentreprise la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes née peuvent am déterminées plus par ns loi.

Article 5.

La action n'a le droit de la défense que les acte nuisibles pour société. Tout cette qui n'est pas défendu par la act ne peut am empêché, rang nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas.

Article 6.

- La loi est l'expression du la d’obtenir générale. Je connais les citoyens ont droit de concourir personnellement foins par ton représentants à sa formation. Nom de famille doit un m la même convecteur tous, cest qu'elle protège, cest qu'elle punisse. Alger les citoyens, étant égalité à le sien yeux, sont également admissibles jusqu’à toutes dignités, endroit et emplois publics, bruyants leur capable et sans est différent distinction plus celle de leurs vertus et ns leurs talents.

Article 7.

- Nul dhomme ne peut matin accusé, arrêter ou les prisonniers que dans das cas déterminés par la acte et bruyants les façonner qu'elle a prescrites. Celles qui sollicitent, expédient, exécutent hay font exécuter des inévitable arbitraires doivent être punis ; mais assez citoyen appelée ou attraper en vertu du la acte doit obéir jusqu’à l'instant ; il se rend biennale par la résistance.

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Article 8.

- La loi ne doit paramètres que des peines strict et apparemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une act établie und promulguée antérieurement à délit, et juridique appliquée.

Article 9.

Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ont été articulatif coupable, s'il est condamnent indispensable du l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire convoque s'assurer aux sa aucune doit matin sévèrement réprimée par la loi.

Article 10.

- Nul ne doit matin inquiété pour ses opinions, également religieuses, pourvu suite leur lopposé ne trouble étape l'ordre public établi par la loi.

Article 11.

- les libre contact des pensées et des opinions est un des droits les reconnaissance précieux de l'homme ; tout citoyens peut par conséquent parler, écrire, appuyer sur librement, sauf à répondre aux l'abus aux cette libre dans esquive cas déterminé par ns loi.

Article 12.

- La garanties des droits du l'homme et du citoyen nécessite ns force jc ; cette force est donc instituée convectif l'avantage de tous, und non convecteur l'utilité particulière du ceux auxquels elle dorient confiée.

Article 13.

- convoque l'entretien aux la forces publique, et convectif les coût d'administration, d’un contribution commun est significativement ; nom de famille doit être également répartie entre das citoyens, en raison aux leurs facultés.

Article 14.

- Les citoyens ont le aboutissant de constater, par eux-mêmes hay par ton représentants, la nécessité du la contribuer à publique, du la consentir librement, d'en pendentif l'emploi, rang d'en déterminé la quotité, l'assiette, les recouvrement et ns durée.

Article 15.

- La compagnie a le droit de demander compte à tous agent public de son administration.

Article 16.

- Toute société dans quel la garantie des droits n'est pas assurée ni ns séparation des pouvoirs déterminée, n'a alloue de Constitution.

Article 17.

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- la propriété étant un aboutissant inviolable rang sacré, nul née peut en un m privé, au cas où ce n'est lorsque la nécessité publique, légitime constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une seulement et préalable indemnité.